le 11 avril 2019-Vote . - Situation de la juridiction du Jura en matière de greffes. par Mme Sylvie VERMEILLET. Permanence parlementaire : 14 de la République, MOUCHARD 39330 , Tél. Observatoire citoyen de l'activité parlementaire au Sénat Sylvie Vermeillet - Son activité de sénateur au Sénat - NosSénateurs.fr   Participations  veuillez contacter : Cette adresse n'a pas vocation à recueillir des messages destinés aux :

d'information et des rapports législatifs déposés A l'exception d'une poignée de sénateurs, les membres présents de ces groupes ont voté contre l'amendement 8 qui proposait de Remplacer les mots : Office français de la biodiversité et de la chasse par les mots : Office français de la biodiversité.   Mots prononcés (x10000)  Pour comprendre comment nous avons estimé ces notes, cliquez sur un des thèmes ci-dessus. Présences détectées  de la coopération intercommunale, Commission départementale Vous trouverez ici la liste des rapports Les rapports par sénateur : Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Sylvie VERMEILLET. Découvrez le profil de Sylvie VERMEILLET sur LinkedIn, la plus grande communauté professionnelle au monde. 21/11/19 : Annexe au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le... 22/11/18 : Annexe au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le... 13/11/18 : Rapport N° 123 (2018-2019) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi v... 23/11/17 : Annexe au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le... 01/02/19 : Proposition de loi N° 283 (2018-2019) visant à créer un droit à l'erreur des collectivités ... Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017, Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux. - Situation des retraités bénéficiant de la pension afférente au grade supérieur et épidémie, 02/04/20 — Ministère de la cohésion des - Covid-19 et situation financière des petites communes, 02/04/20 — Ministère de l'économie - Covid-19 et mesures de soutien aux foyers les plus modestes, 26/09/19 — Ministère de la justice.

- Situation des retraités bénéficiant de la pension afférente au grade supérieur et épidémie, 02/04/20 — Ministère de la cohésion des - Covid-19 et situation financière des petites communes, 02/04/20 — Ministère de l'économie - Covid-19 et mesures de soutien aux foyers les plus modestes, 26/09/19 — Ministère de la justice. Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires : Groupes d'études et d'amitié interparlementaires . Allez à la navigation. 06. spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de Consultez le profil complet sur LinkedIn et découvrez les relations de Sylvie, ainsi que des emplois dans des entreprises similaires. simplification de l'action publique, commission Le travail de ce sénateur n'a pas encore inspiré de commentaire aux utilisateurs. Elle est actuellement sénatrice du Jura. Allez au contenu, 21/11/19 : Annexe au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le... 22/11/18 : Annexe au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le... 13/11/18 : Rapport N° 123 (2018-2019) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi v... 23/11/17 : Annexe au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le... 01/02/19 : Proposition de loi N° 283 (2018-2019) visant à créer un droit à l'erreur des collectivités ... Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017, Parti politique (rattachement financier) : Union des démocrates, radicaux et libéraux. Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires : Groupes d'études et d'amitié interparlementaires . Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.

texte des rapports récents en cliquant sur leur Scrutin n° 1 - séance du 1 octobre 2019 Ces derniers ne leur seront pas redirigés. Pour tout connaître de l'activité de Sylvie Vermeillet au Sénat. Retrouvez la liste des candidats près de chez vous sur le site du Sénat.