Syndicat Mixte du Pays de la Baie Mont-Saint Michel : désignation de 19 délégués titulaires et 13 suppléants11. 13. 30 Juin 2020. Telearbeit. Syndicat Mixte des Espaces Littoraux : désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléanthttp://avranchesinfos.canalblog.com/ DGCL 22/05/2020 1 Gouvernance des syndicats durant l’état d’urgence sanitaire 1. Die schwedische Bank will ihre ... Weiterlesen. Délibération 2020-57: Election des conseillers délégués. Délibérations du Conseil municipal - 9 janvier 2020 1-Accessibilité réhabilitation de l'hôtel de ville demande de subventions(103Ko) 2-Accessibilité réhabilitation de l'hôtel de ville annule et remplace(102Ko) 3-Approbation des status de l'Agence AGEDI(65Ko) Délibération 2020-06 : Convention de mise à disposition Maison Paroissiale – N° 4 rue Saint-Pern, Délibération 2020-05 : Acquisition rue du Pré au sec – Alignement Rouxel, Délibération 2020-04 : Échange de parcelles rue du Tertre Roger – Monsieur Nicolas et Madame Ecobichon, Délibération 2020-03 : Acquisition Impasse du Tertre Roger – Alignement Lallier, Délibération 2020-02 : Débat d’orientation budgétaire 2020, Tél : 02 96 62 25 50 - Fax : 02 96 33 01 55, Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale. LCGB - Lëtzebuerger Chrëschtleche Gewerkschaftsbond, Werden Sie Mitglied beim LCGB-SESF (Banken & Versicherungen), Versicherungssektor – Produktiver Austausch, Sozialplan für die Öhman Bank unterzeichnet. Délibération 2020-66 : Expression politique – Règlement d’expression politique sur les publications municipales, Délibération 2020-65 : Indemnité de fonction aux élus, Délibération 2020-64 : Délégation du Conseil Municipal – Réalisation des emprunts, Délibération 2020-63 : Délégations du Conseil Municipal au Maire, Délibération 2020-62 : Constitution des commissions municipales, Délibération 2020-61 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des diverses structures intercommunales, Délibération 2020-60 : Election des conseillers municipaux siégeant au Conseil d’Administration du CCAS, Délibération 2020-59 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au collègue des grands électeurs en vue des Sénatoriales du 27 septembre 2020, Délibération 2020-58 : Charte de l’élu local, Délibération 2020-57 : Election des conseillers délégués, Délibération 2020-56 : Détermination du nombre de conseillers délégués, Délibération 2020-55 : Election des adjoints, Délibération 2020-54 : Détermination du nombre des adjoints, Délibération 2020-52 : Installation du Conseil Municipal, Délibération 2020-51 : Prime exceptionnelle COVID-19, Délibération 2020-50 : Modifications du tableau des effectifs, Délibération 2020-49 : Syndicat Départemental d’Énergie – Interventions pour sinistres et petites rénovations de l’éclairage public, Délibération 2020-48 : Groupement de commande d’achat d’énergie du Syndicat Départemental d’Energie – Avenant à la convention, Délibération 2020-47 : Acquisition Rue du Stade / Rue de la Landelle  – Alignement Denis Baudet, Délibération 2020-46 : Abattement Taxe Locale sur  la Publicité Extérieure (TLPE) 2020, Délibération 2020-45 : Acquisition Rue Paul Verlaine – Alignement Baudet – Briend, Délibération 2020-44 : Tarifs de la saison culturelle 2020/2021 au Grand Pré, Délibération 2020-43 : Perte sur créances irrécouvrables – Créances éteintes, Délibération 2020-42 : Admissions en non-valeur, Délibération 2020-41 : Mairie – Espace Infos Services Publics – 4e modification de l’autorisation de programme et crédit de paiement, Délibération 2020-40 : Accueils de loisirs du mercredi – Fixation d’un tarif de mai à juillet 2020, Délibération 2020-39 : Accueils de loisirs Été 2020 – Rémunération de l’équipe d’animation, Délibération 2020-38 : Tarifs Service Restauration – Accueils péri-scolaires et extra-scolaires 2020-2021, Délibération 2020-37 : Accueils de loisirs Été 2020 – Fixation des tarifs, Délibération 2020-36 : Plan de reprise d’activités des services de la Petite Enfance (accueil collectif / accueil individuel) de la Ville de Langueux, Délibération 2020-35 : Reprise de l’activité scolaire et périscolaire, Délibération 2020-34 : Mesures de sécurité sanitaire liées au plan de reprise des activités de la Ville de Langueux, Délibération 2020-33 : Appel à projets « Mobilisation et participation des citoyens dans les démarches de transition écologique et énergétique » – Convention avec Kerval Centre Armor, Délibération 2020-32 : Convention Gaz Réseau Distribution de France (GRDF) au n°14 rue de Brest, Délibération 2020-31 : Dispositif d’aide à la production de logements locatifs sociaux publics, Délibération 2020-30 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2019 (annexe du compte administratif), Délibération 2020-29 : Logements sociaux – Subvention à la charge foncière – Armorique Habitat – 14 rue de la Prunaie, Délibération 2020-28 : Compte-rendu de la délégation du Conseil Municipal au Maire – Autorisation à défendre, Délibération 2020-27 : Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal – Rue de la Croix Samson – Cession à la SCI du Rond Glame, Délibération 2020-26 : Acquisition Hangar – Rue de Saint-Ilan, Délibération 2020-25 : Acquisition des voies et espaces communs du lotissement Tertre Roger Ouest – Rues Anita Conti, Eric Tabarly, Florence Arthaud et Jeanne Barret, Délibération 2020-24 : Convention Ville de Langueux – Office Culturel Langueusien, Délibération 2020-23 : Subvention exceptionnelle à l’assocation Solidarité Internationale de la Baie pour le Burkina Faso, Délibération 2020-22 : Vente d’un bien communal, Délibération 2020-21 : Coopération pour la production de repas de restauration collective – Participation aux dépenses de fonctionnement liées à son élaboration, Délibération 2020-20 : Mairie – Espace Infos Services Publics – 3e modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement, Délibération 2020-19 : Versement annuel d’une subvention au CCAS, Délibération 2020-18 : Budget Primitif 2020, Délibération 2020-17 : Vote des taux d’imposition des taxes communales 2020, Délibération 2020-16 : Affectation des résultats de l’exercice 2019, Délibération 2020-15 : Approbation du compte administratif 2019, Délibération 2020-14 : Approbation du compte de gestion 2019, Délibération 2020-13 : Rémunération des agents contractuels, Délibération 2020-12 : Minibus publicitaire – Participation de la Ville pour un emplacement publicitaire, Délibération 2020-11 : Réhabilitation du Presbytère : Validation du projet, Délibération 2020-10 : Plan local d’urbanisme – Modification N° 1, Délibération 2020-09 : Programme communal d’aide aux plantations 2020, Délibération 2020-08 : Réalisation du Projet « Voisins de jardin » rue Jeanne Barret.